Larcier
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Droit des personnes et de la famille
Marjorie Brusorio-aillaud
- Larcier
- Paradigme
- 3 Septembre 2012
- 9782350200903
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Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations
Christophe Lescot, François Fourment
- Larcier
- Paradigme
- 1 Septembre 2015
- 9782390130208
Cet ouvrage est le seul à traiter de l'Union européenne, du Conseil de l'Europe et d'autres organisations européennes sous l'angle à la fois des institutions, du droit et des politiques.
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Droit des obligations
Marjorie Brusorio Aillaud, François Fourment
- Larcier
- Paradigme
- 25 Août 2011
- 9782350200811
La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
À jour en juin 2011 avec :
Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.
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Droit de la fonction publique
Béatrice Thomas-Tual, Gilles Dumont
- Larcier
- Paradigme
- 3 Novembre 2015
- 9782390130482
Titre: Droit de la fonction publique 2015-2016 Theme1: Droit - Droit administratif - Droit de la fonction publique Theme2:
Résumé: Un ouvrage juridique actualisé, couvrant l'ensemble des fonctions publiques françaises, accessible aux étudiants comme aux professionnels, pour les cours comme pour les préparations aux concours de la fonction publique.
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Contentieux administratif
Olivier Le Bot, Gilles Dumont
- Larcier
- Paradigme
- 26 Août 2014
- 9782350209951
Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.
L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.
L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.
Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.
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Petit lexique juridique : Mots et expressions
Edouard Umberto Goût, Frédéric-Jérôme Pansier
- Larcier
- Paradigme
- 22 Septembre 2015
- 9782390130055
L'apprentissage des définitions relevant de la science juridique est une étape indispensable à tout juriste. Afin de comprendre une loi, une décision de justice ou une opinion doctrinale, qui sont des énoncés construits avec des mots, il faut connaître le sens exact de ces mots. C'est l'idée fondatrice de ce lexique : intégrer tous les mots nécessaires à l'étudiant en Droit. Mais pourquoi écrire un énième lexique juridique ?
Deux raisons le justifient.
D'abord, ce lexique est original parce qu'il est l'oeuvre de deux auteurs, et pas plus. D'autres lexiques sont des oeuvres composites, rédigées par des juristes prestigieux mais nombreux. Derrière chaque mot, il y a la personnalité de celui qui le définit. Cette personnalité se traduit par une vision du monde et, en particulier, du monde juridique. Ce lexique est né de la confrontation de deux univers, ceux des deux auteurs à l'origine de ces définitions.
Ensuite, ce lexique est original parce qu'il présente, en plus de définitions aisément mémorisables, une série d'autres indications (étymologies, typologies, observations) pour mieux comprendre le concept juridique défini. En particulier, quand elles existent, des définitions extraites des lois ou de la jurisprudence sont restituées à côté des définitions stricto sensu afin que le lecteur puisse les comparer.
Simple et clair, ce lexique est un moyen de bien commencer ses études de Droit.
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Droit des sociétés commerciales
François Duquesne, François Fourment
- Larcier
- Paradigme
- 26 Août 2014
- 9782350209760
Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales sont naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé au spécialiste.
Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales.
Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :
L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale
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Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.
Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
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Le règlement européen sur l'intelligence artificielle : Synthèse, points-clés et analyse article par
Alain Bensoussan
- Larcier
- Lexing
- 27 Mars 2025
- 9782807947948
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit des technologies qui mettent en place et protègent des projets avec l'IA, les aidant à comprendre et à respecter les règles européennes. Ces règles, fruit de cinq ans de travail, visent à garantir un déploiement rapide et éthique de l'IA en Europe, tout en protégeant les droits fondamentaux et les valeurs européennes. Après la révolution informatique et la révolution internet, l'intelligence artificielle est la 3e révolution digitale.
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Rédiger en droit : guide de l'étudiant, du chercheur et du praticien
Michèle Lenoble-Pinson
- Larcier
- 12 Mai 2022
- 9782807931718
Réussissez votre travail de fin d'études, votre thèse de doctorat ou un article scientifique ! Le fil d'Ariane de la rédaction juridique.
Le fil d'Ariane qui permet de sortir des difficultés de rédaction propres aux travaux de fin d'études, thèses de doctorat, articles scientifiques, avis et courriels : une écriture claire, efficace fondée sur une méthode éprouvée et des conseils pertinents. -
Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle.
Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions.
Un index détaillé facilite les recherches.
Avec :
La loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique ;
La loi n° 2011-331 du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées.
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Art-Loi : Plateforme du droit et de l'art contemporain
Sandrine Carneroli
- Larcier
- Creation Information Communication
- 7 Mars 2024
- 9782807942745
« Arts-Loi // Kunst-Wet » emprunte à la station de métro bruxelloise pour jouer avec les codes du droit et de l'art contemporain à l'occasion d'une journée d'étude organisée en février 2024 au Centre d'art contemporain WIELS. L'ambition de cette journée est de rassembler des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l'art pour réfléchir aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l'art contemporain. La singularité du livre qui en consigne les travaux tient à la diversité des différentes contributions - juridiques mais aussi artistiques ou philosophiques.
L'art contemporain a-t-il tous les droits ? Qu'il s'agisse de confronter l'art et la loi sous l'angle de la légalité esthétique, du droit d'auteur, de la liberté artistique, de la censure, du wokisme, de l'intelligence artificielle, du droit des contrats, du statut social et fiscal de l'artiste plasticien, les thèmes abordés montrent combien le monde de l'art a évolué de bien des manières ces dernières décennies, et ce n'est pas fini.
Les contributions rassemblées ici intéresseront autant les chercheurs et praticiens du droit que les artistes, les acteurs du monde culturel et du marché de l'art, qu'il s'agisse des curateurs, collectionneurs, marchands, gestionnaires culturels ou amateurs d'art.
Avec les travaux de neuf auteurs enthousiasmés par l'avenir de l'art (Laurent de Sutter, Valérie Laure Benabou, Pierre Leguillon, Sandrine Carneroli, Yaniv Benhamou, Ana Andrijevic, Bert Demarsin, Kate Mayne et Ariane Joachimowicz) et sous la coordination de Sandrine Carneroli, avocate spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias. -
Nous sommes une espèce migrante : Récits de chercheuses et chercheurs en migrations
Beatrice Chapaux, Francesca Raimondo
- Larcier
- 13 Février 2025
- 9782807947337
Une équipe de recherche en droits et migration se raconte et raconte comment la migration est appréhendée dans ses différents projets
Une équipe de recherche en droits et migration se raconte et raconte comment la migration est appréhendée dans ses différents projets. Elle utilise le récit de vie pour se présenter et présenter ses travaux. -
L'ouvrage a pour objet d'exposer de façon synthétique et complète l'ensemble des questions incluses à la fois dans les programmes universitaires et dans les programmes des examens et concours d'accès aux professions judiciaires.
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Le livre propose une vision globale et synthétique du droit des obligations français et s'adresse aux étudiants qui préparent les concours d'entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l'Ecole de la magistrature.
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Réussir ses TD : droit administratif
Vanessa Barbé, Hervé Faupin, Marie-christine Rouault
- Larcier
- Paradigme
- 25 Mars 2016
- 9782350209715
Les matières du droit public, singulièrement le droit administratif, se différencient des autres domaines du droit tant par leur nature, leur vocation, leur construction que leurs acteurs.
Cet ouvrage n'est ni un manuel, ni un précis, ni un mémento de droit administratif. Sa vocation est de donner aux candidats aux concours administratifs ainsi qu'aux étudiants des facultés de droit des conseils, des repères, des pistes. Elle est surtout de leur fournir des méthodes de travail, illustrées par des sujets de tous les types auxquels ils seront confrontés et accompagnées de rappels généraux de la matière et des définitions des notions essentielles.
Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.
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Fondements romains du droit
Wim Decock, Jan Hallebeek
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 14 Mars 2024
- 9782807942363
Ce manuel transporte le lecteur au coeur du creuset des cultures juridiques européennes : le droit romain et ses interprétations évolutives à travers les siècles. Véritable socle du droit privé, le droit romain a forgé des concepts juridiques fondamentaux tels que l'émancipation, la succession ab intestat, le fidéicommis, l'usufruit, la responsabilité aquilienne, la gestion d'affaires, le commodat, l'action rédhibitoire, et bien d'autres. Mais au-delà de la terminologie de base du droit, les Romains ont façonné la grammaire même du raisonnement juridique et fourni les clés de l'administration de la justice en Europe et au-delà.
Plaçant l'accent sur des domaines clés tels que le droit des biens, les contrats et la responsabilité civile, cet ouvrage explore également la procédure, le droit des personnes et les successions dans la tradition romaine. Une attention particulière est accordée aux recyclages, souvent empreints d'une certaine créativité interprétative, des textes du Corpus iuris civilis de l'Empereur Justinien (527-565) aux époques médiévale et moderne. Dès la création des universités à la fin du XIe siècle, c'est en effet autour du Corpus iuris civilis que s'est édifiée la formation des juristes et plus largement celle des responsables de la société.
Pour l'étudiant.e en quête de maîtrise du langage et du raisonnement juridiques, l'étude du droit romain s'impose encore aujourd'hui comme une voie privilégiée, offrant une immersion inégalée dans les fondements des systèmes juridiques modernes. En outre, l'analyse du droit romain permet à toute personne intéressée de se familiariser avec un langage technique qui, pendant de nombreux siècles, a formé les esprits des hommes et femmes lettrés. De ce fait, la tradition romaniste est devenue une sorte de deuxième Bible de l'Occident (P. Legendre) et une partie substantielle du patrimoine culturel de l'humanité. -
Litiges en droit des sociétés
André-Pierre André-Dumont, Henri Culot, Julie-Anne Delcorde, Aurore Jansen, Simon Vanlaethem
- Larcier
- Ub3
- 11 Janvier 2024
- 9782807942479
Analyse pratique des caractéristiques des litiges Cet ouvrage a pour objectif d'étudier, à la lumière de l'expérience pratique des orateurs, les caractéristiques des litiges qui se présentent dans des situations particulières, mais néanmoins fréquentes.
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Cet ouvrage présente les principales règles applicables aux médicaments en suivant le parcours qui débute de leur conception et qui mène jusqu'à la consommation des médicaments.
Cet ouvrage propose une présentation des règles juridiques françaises et européennes relatives aux médicaments en analysant le cycle de vie d'un médicament. -
La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne
Eric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer
- Larcier
- Europe(s)
- 7 Novembre 2016
- 9782804490515
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l'Union européenne, le phénomène de concurrence normative (règlementaire, sociale et fiscale) tant d'un point de vue théorique que pratique.
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l'Union européenne, le phénomène de concurrence normative (réglementaire, sociale et fiscale) tant d'un point de vue théorique que pratique. -
Protection des données : guide pratique de la conformité internationale
Lothar Determann
- Larcier
- 12 Janvier 2023
- 9782807937550
Ce guide pratique identifie les problèmes clés de la confidentialité en fournissant des conseils pratiques concis dans ce domaine de plus en plus complexe, façonné par l'évolution rapide des lois internationales et des technologies.
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Crime, justice et lieux communs ; une introduction à la criminologie
Collectif
- Larcier
- 8 Septembre 2014
- 9782804472788
Ce livre traite toutes les questions que soulèvent ces lieux communs et propose une vulgarisation de l'argumentaire scientifique.
Chaque chapitre s'ouvre sur un lieu commun: la délinquance augmente, les peines ne sont pas assez sévères, etc. Le livre traite toutes les questions que soulèvent ces lieux communs et propose une vulgarisation de l'argumentaire scientifique.
